Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.T.S
/
APASTUFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APASTUFF
Société M.T.S. S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1752707
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque APASTUFF

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APASTUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.T.S domicilié(e) dont le siège Social est 55, route de Chartres 91940 GOMETZ Le Chatel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSEVRE DENIS co-gérant - France.

La marque APASTUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APASTUFF est expirée depuis le 9 janvier 2000.

Société M.T.S a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIC 2000 , A


Société M.T.S. S.a.r.l. - dont le siège Social est 55, route de Chartres 91940 GOMETZ Le Chatel - France


DESSEVRE DENIS co-gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Système d'étanchéité liquide à base de résines polyuréthanes mono-composant en phase solvant et pigmentees.